Histoire et destin des biens nationaux
Dès le 2 novembre 1789, la Constituante, placée devant une situation financière difficile, décrète que les biens du clergé sont à la disposition de la nation
https://www.universalis.fr/encyclopedie/biens-nationaux/
Couvents, châteaux, haras...
...forêts :
Le 17/12/2018 à 05:02
Besançon - Urbanisme Le Département du Doubs vend ses biens
Les conseillers départementaux réunis aujourd’hui en assemblée devraient décider de la cession de plusieurs biens immobiliers : terrains, forêts, appartements ou bâtiments.
C’est un constat dressé par la présidente du conseil départemental Christine Bouquin dès son investiture en 2015. Ou plutôt un audit, qui lui permet de proposer ce lundi 17 décembre la cession de plusieurs biens immobiliers appartenant au Département du Doubs.
Les élus ont donc toutes les chances de voter, à l’occasion de cette assemblée, le principe de la mise en vente du Fort Griffon de Besançon , ce qui constituerait le plus gros morceau de ces ventes patrimoniales.
D’autres propriétés du Département devraient également quitter le patrimoine du Doubs.
Le site de la Gare d’eau, des appartements et locaux rue Charles Nodier, les bureaux de la City, mais aussi le bâtiment de la rue de la Clairière qui abrite la direction du SDIS (Services départementaux de secours et d’incendie) devraient être vendus ou vidés de leurs occupants.
Prévue aussi, la vente d’un morceau de forêt aux Tilleroyes, un espace boisé aux Auxons mais aussi le château qui abrite 24 chambres d’unité de vie. Concernés aussi, la gendarmerie de Rougemont, et le château de l’Adapei à Novillars.
Quant aux haras de Besançon, le Départements ne s’interdit pas l’éventualité de mettre en vente.
https://www.estrepublicain.fr/edition-de-besancon/2018/12/17/le-departement-du-doubs-vend-ses-biens